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 Accueil   17 mai 2024

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "UN LAC DE CYGNES" AVEC LA TROUPE INSENSEE 09/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "MEFIEZ-VOUS DES APPARENCES" DU 24 NOVEMBRE 2023 09/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DEMANDAT AVEC LES CLUBS DE FOOTBALL DE LYON ET MARSEILLE 07/11/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE DE REGLEMENT DE CIRCULATION A L'OCCASION DU 11 NOVEMBRE 2023 07/11/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES BRUITS ET PREVENTION DES ATTEINTES A LA TRANQUILITE 06/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSON RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "MARIAJ EN CHONSON" LE 3 FEVRIER 2024 06/11/2023 Télécharger
Actes individuels CREATION DE DEUX ZONES DE BUS TEMPORAIRES AVENUE JEAN BART 02/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "DANCE et ROLL" DES 15 ET 22 DECEMBRE 2023 25/10/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE EN L'ABSENCE DU MAIRE - M. VIVIER 20/10/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETÉ RELATIF A L'ACCES AUX IMAGES ENREGISTRÉES AU CSU 20/10/2023 Télécharger




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