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 Accueil   28 octobre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L'OCCASION D'UNE RANDONNEE CYCLOTOURIME "MASSY-BREUILLET-MASSY" DANS LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE QUI SE DEROULE LE DIMANCHE 1 NOVEMBRE 2026 26/10/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC LE CLUB DE BASKET DE DOURDAN MISE A DISPOSITION GYMNASE DES LARRIS SITUE 3 RUE DES LARRIS 12/10/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS AVEC LA SOCIETE NOTFEU 09/10/2026 Télécharger
Déliberations ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AH 144-146 et AK 73 07/10/2026 Télécharger
Déliberations CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES 07/10/2026 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES 07/10/2026 Télécharger
Déliberations APPROBATION D’UNE CONVENTION « TYPE » (HORS RESTAURATION SCOLAIRE) RELATIVE A LA FACTURATION DES PRESTATIONS COMMUNALES POUR LES ELEVES NON BREUILLETOIS SCOLARISES EN CLASSE ULIS (UNITE LOCALISEE POUR L’INCLUSION SCOLAIRE) 07/10/2026 Télécharger
Déliberations CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AA 11 07/10/2026 Télécharger
Déliberations ROB 2027 07/10/2026 Télécharger
Déliberations DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA REHABILITATION DE 30 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 39/43 RUE DU PAVÉ AUPRES DU BAILLEUR SEQENS 07/10/2026 Télécharger




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