Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes individuels	ARRETE DU MAIRE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DU REGIME DE PRIORITE PAR LA MISE EN PLACE D'UN PANNEAU "STOP" RUE DE LA FOSSE RONDE A L'INTERSECTION AVEC LA RUE DES LARRIS	05/11/2026	Télécharger
Actes individuels	CONTRAT AVEC LA SOCIETE INGEMETRIE	05/11/2026	Télécharger
Actes individuels	ARRETE PERMANANT DU MAIRE PORTANT INSTAURATION D'UNE CIRCULATION A SENS UNIQUE AVENUE DE SURCOUF DANS SA PORTION COMPRISE DU N°01 AU N°37 ET DU N°02 AU N°30	05/11/2026	Télécharger
Actes individuels	ARRETE DU MAIRE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DU REGIME DE PRIORITE PAR LA MISE EN PLACE DE PANNEAUX "STOP" ROUTE DE LA FOLLEVILLE	05/11/2026	Télécharger
Actes individuels	CONTRAT DECESSION AVEC ART EVOLUTION CONCERNANT LE SPECTACLE "LES ELFES ENCHANTES" QUI AURA LIEU VENDREDI 27 NOVEMBRE 2026 A BREUILLET	05/11/2026	Télécharger
Actes individuels	PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L'OCCASION D'UNE RANDONNEE CYCLOTOURIME "MASSY-BREUILLET-MASSY" DANS LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE QUI SE DEROULE LE DIMANCHE 1 NOVEMBRE 2026	26/10/2026	Télécharger
Actes individuels	CONTRAT DE CESSION AVEC LES PLANCHES BAVARDES POUR LE SPECTACLE "OPUS COEUR" DU DIMANCHE 15 NOVEMBRE 2026 A 16H00 A L'AUDITORIUM DE BREUILLET (091)	23/10/2026	Télécharger
Actes individuels	CONTRAT DE CESSION AVEC L'ART ASSOCIES POUR LE SPECTACLE "LA CANDIDATE" DU VENDREDI 13 NOVEMBRE 2026 A 20H30 A L'AUDITORIUM DE BREUILLET (91)	13/10/2026	Télécharger
Actes individuels	CONVENTION AVEC LE CLUB DE BASKET DE DOURDAN MISE A DISPOSITION GYMNASE DES LARRIS SITUE 3 RUE DES LARRIS	12/10/2026	Télécharger
Actes individuels	CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS AVEC LA SOCIETE NOTFEU	09/10/2026	Télécharger