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 Accueil   09 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT AVEC LA SOCIETE INGEMETRIE 05/11/2026 Télécharger
Actes individuels PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L'OCCASION D'UNE RANDONNEE CYCLOTOURIME "MASSY-BREUILLET-MASSY" DANS LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE QUI SE DEROULE LE DIMANCHE 1 NOVEMBRE 2026 26/10/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION AVEC LES PLANCHES BAVARDES POUR LE SPECTACLE "OPUS COEUR" DU DIMANCHE 15 NOVEMBRE 2026 A 16H00 A L'AUDITORIUM DE BREUILLET (091) 23/10/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION AVEC L'ART ASSOCIES POUR LE SPECTACLE "LA CANDIDATE" DU VENDREDI 13 NOVEMBRE 2026 A 20H30 A L'AUDITORIUM DE BREUILLET (91) 13/10/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC LE CLUB DE BASKET DE DOURDAN MISE A DISPOSITION GYMNASE DES LARRIS SITUE 3 RUE DES LARRIS 12/10/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS AVEC LA SOCIETE NOTFEU 09/10/2026 Télécharger
Déliberations DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA REHABILITATION DE 30 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 39/43 RUE DU PAVÉ AUPRES DU BAILLEUR SEQENS 07/10/2026 Télécharger
Déliberations ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AH 144-146 et AK 73 07/10/2026 Télécharger
Déliberations ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AH 269, AH 257, AH 231 ET A 077 (SUD) AUPRES DE L’EPFIF 07/10/2026 Télécharger
Déliberations CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AA 11 07/10/2026 Télécharger




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