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 Accueil   06 juillet 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "A DADA" DU 3 JUILLET 01/07/2026 Télécharger
Actes individuels CIRCULATION A L'OCCASION DU VENDREDI FESTIF DU 3 JUILLET 30/06/2026 Télécharger
Actes individuels CLOTURE DE LA REGIE "CONCERTS ET MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES" 29/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "ON S'ACCROCHE" LE 27 JANVIER 2027 26/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DU COMITE DES FETES POUR L'INSTALLATION D'UNCONTAINER DE STOCKAGE AU CTM 26/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION D'INITIATION A L'HABILITATION ELECTRIQUE BS-BE D'UN AGENT DES SERVICES TECHNIQUES 26/06/2026 Télécharger
Déliberations 2026 IV 05 Approbation du principe de recourir à une CSP restauration scolaire 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Tarifs 2026-2027 de la restauration scolaire 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels DELEGATION PENDANT L'ABSENCE DU MAIRE A MONSIEUR BERNARD MAHE 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "RENAUD COMME UN ENFANT PERDU" DU 22 MAI 2027 24/06/2026 Télécharger




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