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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT RELATIF AUX VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES ELECTRIQUES ET GAZ DES BATIMENTS DE LA COMMUNE 20/02/2026 Télécharger
Actes individuels ARRETE PERMANENT DU MAIRE RELATIF A LA FERMETURE DES ROUTES OUVERTES A LA CIRCULATION, DES PARCS, DES JARDINS, DES CHEMINS EN CAS D'URGENCE 19/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "SCOTLAND" DU 3 AVRIL 2026 18/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "ALGORITHME" DU 14 MARS 2026 17/02/2026 Télécharger
Actes individuels DELEGATION SE SIGNATURE EN L'ABSENCE DE MME LE MAIRE 17/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION AFIN DE FORMER 10 AGENTS POUR OBTENIR LA QUALITE DE SAUVETEUR SECOURISTE AU TRAVAIL 16/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "COMPTINES ET PETITS CONTES GOURMANDS" DU 23 MAI 2026 11/02/2026 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT DE L’ACCOMPAGNEMENT FINANCIER ATTRIBUE AUX COMMUNES AU TITRE DES COMPETENCES OBLIGATOIRES EN MATIERE D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 28/01/2026 Télécharger
Déliberations AVENANT N°2 A LA CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN – PROLONGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2026 28/01/2026 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DE L’EMPLOI NON PERMANENT DE CHEF DE PROJET « PETITES VILLES DE DEMAIN » 28/01/2026 Télécharger




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