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 Accueil   20 octobre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONVENTION AVEC LE CLUB DE BASKET DE DOURDAN MISE A DISPOSITION GYMNASE DES LARRIS SITUE 3 RUE DES LARRIS 12/10/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS AVEC LA SOCIETE NOTFEU 09/10/2026 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES 07/10/2026 Télécharger
Documents budgétaires et financiers DECISION MODIFICATION N°1 / 2026 07/10/2026 Télécharger
Déliberations APPROBATION DU CONTRAT AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES MEGOTS JETES DANS L’ESPACE PUBLIC DE LA COMMUNE 07/10/2026 Télécharger
Déliberations ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (IARD) 2028/2031 07/10/2026 Télécharger
Déliberations ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE DE SOLIDARITE AU PROFIT DU CCAS DE LA COMMUNE DE CORRENS A LA SUITE DES INCENDIES SURVENUS DURANT L’ETE 2026 07/10/2026 Télécharger
Déliberations ROB 2027 07/10/2026 Télécharger
Déliberations DEROGAION AU REPOS DOMINICAL 07/10/2026 Télécharger
Déliberations FIXATION DES TARIFS DU SPECTACLE DE L’ORCHESTRE DE L’OP֤ÉRA DE MASSY DU 16 JANVIER 2027 07/10/2026 Télécharger




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