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 Accueil   24 juillet 2024

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRET D'INTERVENTION AVEC CDEA POUR DES ATELIERS DE DANSE PARENTS ENFANTS LE 6 NOVEMBRE 2024 18/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "PASSAGE INTERDIT" DU 01 DÉCEMBRE 2024 17/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "QUI A PEUR DE VIRGINIE WOOF" DU 29 NOVEMBRE 2024 17/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "LE DIABLE ROUGE" DU 30 NOVEMBRE 2024 17/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX-ROUGE AU FESTIVITÉS DU 14 JUILLET 2024 16/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "RÉUNIS" DU 2 FÉVRIER 2025 16/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "L'EXCELLENCE ORDINAIRE" DU 31 JANVIER 2025 16/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "SEXE" DU 30 JANVIER 2025 16/07/2024 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE A UN ADJOINT 12/07/2024 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE A UN ADJOINT 12/07/2024 Télécharger




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