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 Accueil   28 mai 2024

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels BAIL A TITRE PRÉCAIRE A MADAME ISABELLE PAILLE AU 28 RUE DE LA GARE 27/05/2024 Télécharger
Actes individuels PROJETS TERRITORIAUX DE PRÉVENTION ET LUTTE CONTRE LES DÉPOTS SAUVAGES 24/05/2024 Télécharger
Actes individuels PROJETS DE RÉSORPTION DE DÉPOTS SAUVAGES D'IMPORTANCE RÉGIONALE 24/05/2024 Télécharger
Actes individuels BAIL A TITRE PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE A L'ASSOCIATION SOLIDARITÉS NOUVELLES POUR LE LOGEMENT (SNL) 22/05/2024 Télécharger
Actes individuels AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC PORTANT SUR LA RÉHABILITATION DU LOGEMENT DU GARDIEN 17/05/2024 Télécharger
Actes individuels ARRETÉ AUTORISATION DE STATIONNEMENT D'UN TAXI 15/05/2024 Télécharger
Actes individuels RÈGLEMENTATION DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU VENDREDI 24 MAI - GRANDE RUE ET RUE DE L'ANCIENNE POSTE - SOIRÉE FESTIVE 14/05/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION AUX EXERCICES D'ÉVACUATION 13/05/2024 Télécharger
Actes individuels AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC RELATIF A L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'UNE GÉOTHERMIE SUR CHAMP DE SONDES VERTICALES A CAMMILE MAGNÉ AVEC LA SOCIÉTÉ ENGIE 13/05/2024 Télécharger
Actes individuels PLAN DE FINANCEME?NT RELATIF AU PROJET DE RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL 13/05/2024 Télécharger




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