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 Accueil   11 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Tarifs des mercredis et stages sportifs 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Tarifs des salles communales et des matériels de réception 2026-2027 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Adoption du règlement du Forum des Associations 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Tarifs saison culturelle 2026 2027 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Approbation et adhésion à l'Association AVPU 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF LA REPRESENTATION DU SPECTACLE DE MAGALI RIPOLL LE 2 OCTOBRE 2025 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "RENAUD COMME UN ENFANT PERDU" DU 22 MAI 2027 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Approbation convention conseil énergie SMOYS 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Approbation de la convention relative au projet du solaire photovoltaïque 24/06/2026 Télécharger




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