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 Accueil   13 mai 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Documents budgétaires et financiers BP VILLE 2026 28/01/2026 Télécharger
Déliberations PRESENTATION DU RAPPORT TRIENNAL SUR L’ARTIFICIALISATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS 28/01/2026 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DE LA REMUNERATION A LA VACATION DANS LE CADRE DE LA DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D’INFORMATIONS MUNICIPALES 28/01/2026 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DE L’EMPLOI NON PERMANENT DE CHEF DE PROJET « PETITES VILLES DE DEMAIN » 28/01/2026 Télécharger
Déliberations PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE AU 1ER FEVRIER 2026 28/01/2026 Télécharger
Déliberations AVENANT N°2 A LA CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN – PROLONGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2026 28/01/2026 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT DE L’ACCOMPAGNEMENT FINANCIER ATTRIBUE AUX COMMUNES AU TITRE DES COMPETENCES OBLIGATOIRES EN MATIERE D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 28/01/2026 Télécharger
Déliberations APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENCADRANT LA CESSION DES BIENS ACQUIS PAR L’EPF ILE DE FRANCE DANS LE CADRE DU PROJET DIT DU PONT DES GAINS 28/01/2026 Télécharger
Déliberations PRESENTATION DU RAPPORT TRIENNAL SUR L’ARTIFICIALISATION DES ESPACES NATURELS, FORESTIERS ET AGRICOLES 28/01/2026 Télécharger
Déliberations SERMENT DE JUMELAGE ET ACCORD DE COOPERATION ENTRE LA COMMUNE DE BREUILLET ET LA COMMUNE DE KAUFUNGEN EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE 28/01/2026 Télécharger




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