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 Accueil   11 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Contrat d'Obligation Réelle Environnementale pour l'Etang de Malassis 24/06/2026 Télécharger
Déliberations TLPE tarifs 2027 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Règlement Budgétaire et Financier 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du Compte de Gestion 2025 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Affectation des résultats de l'exercice 2025 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Convention CDEA fournitures de bureau 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Convention CDEA de groupement de commandes carburant 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Convention d'adhésion RESAH 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels DELEGATION PENDANT L'ABSENCE DU MAIRE A MONSIEUR BERNARD MAHE 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Indemnités de fonctions des Élus - Annule et remplace 24/06/2026 Télécharger




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