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 Accueil   11 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Délégation du Maire (annule et remplace) 24/06/2026 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 24/06/2026 Télécharger
Déliberations ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DE LA SALLE DES FETES ET DES RAISNS D'OR AVEC BFM SERVICES 22/06/2026 Télécharger
Actes individuels FERMETURE DU PARC MOESSNER DU 19 AU 22 JUIN 2026 19/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENNACE DES ELEVATEURS EPMR DES BATIMENTS COMMUNAUX 18/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENANCE DES PORTAILS AUTOMATIQUES AVEC CR AUTOMATISME 18/06/2026 Télécharger
Actes individuels REGLEMENTATION DU REGIME DE PRIORITE AU CARREFOUR ENTRE LA RUE DES BUTTES REAULT ET LA RUE DES SARMENTS POUR LA MISE EN PLACE D'UN STOP 17/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIIPEMENTS DE LA CUISINE DE LA SALLE DES FETES ET DE LA SALLE DES RAISINS D'OR 12/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE PRISE EN CHARGE OSTHEOPATHIQUE DES PARTICIPANTS A L'ESSONNE CUP 2026 12/06/2026 Télécharger




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