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 Accueil   11 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT AVEC APIS RELATIF AUX TRAITEMENTS DES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU CHENE 11/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT AVEC BEES FOR LIVE 10/06/2026 Télécharger
Actes individuels STATIONNEMENT INTERDIT MATERIALISE PAR DES BANDES JAUNES DU 1 AU 5 RUE DU BASSIN FOSSE 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF A LA CONCEPTION ET L'AMENAGEMENT DU PARC DE L'ORGE 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels INSTAURATION D'UNE CIRCULATION A SENS UNIQUE RUE DES LAARIS 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE PROLONGATION AVEC LA SOCIETE KYOCERA 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT AVEC KYOCERA 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels AVENANT AU CONTRAT D'ABONNEMENT ET DE MAINTENANCE RELATIF A LA GESTION DE LA SOLUTION HEBERGEE ADAGIO V7 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels PRESENCE DE LA CROIX-ROUGE AUX FESTIVITES DU 14 JUILLET 2026 08/06/2026 Télécharger
Actes individuels ARRETE RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DU 13 JUIN - BREUILLET EN FETE 02/06/2026 Télécharger




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