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 Accueil   12 août 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels FINANCEMENT ESSONNE CUP 2026 03/03/2026 Télécharger
Actes individuels AVENNT N°2 AU CONTRAT D'ASSURANCES - FLOTTE AUTOMOBILE AVEC LA SMACL 03/03/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "ZEBRURES, LA FACE CAHEE DES HPI" DU 26 MAI 27/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF AUX VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES ELECTRIQUES ET GAZ DES BATIMENTS DE LA COMMUNE 20/02/2026 Télécharger
Actes individuels ARRETE PERMANENT DU MAIRE RELATIF A LA FERMETURE DES ROUTES OUVERTES A LA CIRCULATION, DES PARCS, DES JARDINS, DES CHEMINS EN CAS D'URGENCE 19/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "SCOTLAND" DU 3 AVRIL 2026 18/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "ALGORITHME" DU 14 MARS 2026 17/02/2026 Télécharger
Actes individuels DELEGATION SE SIGNATURE EN L'ABSENCE DE MME LE MAIRE 17/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION AFIN DE FORMER 10 AGENTS POUR OBTENIR LA QUALITE DE SAUVETEUR SECOURISTE AU TRAVAIL 16/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "COMPTINES ET PETITS CONTES GOURMANDS" DU 23 MAI 2026 11/02/2026 Télécharger




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