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 Accueil   21 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "ALGORITHME" DU 14 MARS 2026 17/02/2026 Télécharger
Actes individuels DELEGATION SE SIGNATURE EN L'ABSENCE DE MME LE MAIRE 17/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION AFIN DE FORMER 10 AGENTS POUR OBTENIR LA QUALITE DE SAUVETEUR SECOURISTE AU TRAVAIL 16/02/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "COMPTINES ET PETITS CONTES GOURMANDS" DU 23 MAI 2026 11/02/2026 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEU DES EFFECTIFS 28/01/2026 Télécharger
Documents budgétaires et financiers BP VILLE 2026 28/01/2026 Télécharger
Déliberations PRESENTATION DU RAPPORT TRIENNAL SUR L’ARTIFICIALISATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS 28/01/2026 Télécharger
Déliberations SERMENT DE JUMELAGE ET ACCORD DE COOPERATION ENTRE LA COMMUNE DE BREUILLET ET LA COMMUNE DE KAUFUNGEN EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE 28/01/2026 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DE LA REMUNERATION A LA VACATION DANS LE CADRE DE LA DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D’INFORMATIONS MUNICIPALES 28/01/2026 Télécharger
Déliberations PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE AU 1ER FEVRIER 2026 28/01/2026 Télécharger




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