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 Accueil   25 décembre 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels LOCALISATION ET NOMINATION D'UN POINT D'ARRET DES VEHICULES DE TRANSPORT AVENUE SURCOUF 24/12/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION 24/12/2024 Télécharger
Actes individuels DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN L'ABSENCE DU MAIRE 20/12/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF AU CONTRÔLE DU MATÉRIEL SPORTIF - SOLEUS 17/12/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION - WILLIAM PILET 10/12/2024 Télécharger
Actes individuels PRET POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS COMMUNAUX 2024 06/12/2024 Télécharger
Actes individuels ARRETE MODIFICATIF DE MISE EN SECURITE ORDINAIRE DU 5 GRANDE RUE 05/12/2024 Télécharger
Déliberations Convention de mise à disposition de services en matière de voirie entre Cœur d'Essonne Agglomération et la commune de Breuillet 30/11/2024 Télécharger
Déliberations RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 30/11/2024 Télécharger
Déliberations REVALORISATION DE LA REMUNERATION A LA VACATION DANS LE CADRE DE LA DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D’INFORMATION MUNICIPALE 30/11/2024 Télécharger




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