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11 novembre 2026
Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET
MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | FIXATION DES TARIFS DU SPECTACLE DE L’ORCHESTRE DE L’OP֤ÉRA DE MASSY DU 16 JANVIER 2027 | 07/10/2026 | Télécharger |
| Déliberations | APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS | 07/10/2026 | Télécharger |
| Déliberations | APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES | 07/10/2026 | Télécharger |
| Déliberations | APPROBATION D’UNE CONVENTION « TYPE » (HORS RESTAURATION SCOLAIRE) RELATIVE A LA FACTURATION DES PRESTATIONS COMMUNALES POUR LES ELEVES NON BREUILLETOIS SCOLARISES EN CLASSE ULIS (UNITE LOCALISEE POUR L’INCLUSION SCOLAIRE) | 07/10/2026 | Télécharger |
| Actes individuels | CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'OUTILS D'ANIMATION / EXPOSITIONS POUR UNE DUREE DE 3 ANS, AVEC LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE | 30/09/2026 | Télécharger |
| Actes individuels | PORTANT REGLEMENTATION DE CIRCULATION A L'OCCASION DE LA CEREMONIE COMMEMORATIVE DU 11 NOVEMBRE 1918 ET HOMMAGE RENDU A TOUS LE "MORTS POUR LA FRANCE" | 25/09/2026 | Télécharger |
| Actes individuels | PLAN DE FINANCEMENT "FONDS D'URGENCE CANICULE | 25/09/2026 | Télécharger |
| Actes individuels | SIGNATURE D'UNE CONVENTION QUADRIPARTITE ENTRE LE TENNIS CLUB DE BREUILLET, LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE PORT-SUD, L'ASSOCIATION CLUB PORT-SUD ET LA COMMUNE DE BREUILLET | 24/09/2026 | Télécharger |
| Actes individuels | DELEGATION DE SIGNATURE EN L'ABSENCE DU MAIRE | 21/09/2026 | Télécharger |
| Actes individuels | MARCHE PUBIC RELATIF A LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'UNE MAISON DE SANTE AVEC SQUADRA STUDIO | 18/09/2026 | Télécharger |