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 Accueil   28 mars 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "ZÉBRURES, LA FACE CACHÉE DES HPI" LE 14 JANVIER 2025 08/10/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT ENVELOPPE T 03/10/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION DES AGENTS AUX GESTES DE PREMIERS SECOURS 03/10/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION DES AGENTS DU SERVICE TECHNIQUE A LA REHABILITATION ELECTRIQUE 01/10/2024 Télécharger
Déliberations PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 2024-2029 : ADHESION A LA CONVENTION DE 2025 PARTICIPATION PREVOYANCE PROPOSEE PAR LE CIG GRANDE COURONNE A COMPTER DU 1ER JANVIER 30/09/2024 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL POUR LA RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL - SUBVENTION RÉGION ILE-DE-FRANCE 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE ORANGE ET LA COMMUNE DE BREUILLET 30/09/2024 Télécharger
Déliberations ADOPTION DU RÉGLEMENT DU CIMETIÈRE COMMUNAL DE BREUILLET 30/09/2024 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SDIS DE L’ESSONNE ET LA COMMUNE RELATIVE AU SOUTIEN FINANCIER VOLONTAIRE APPORTE PAR LA COMMUNE AU SDIS DE L’ESSONNE SUR LA PERIODE 2025-2029 30/09/2024 Télécharger




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