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 Accueil   25 décembre 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations SEJOUR A LA TUILERIE - OXY'JEUNES : TARIFS 2024 27/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRÉSENTATION DU SPECTACLE "SIGUINE" LE 27 AVRIL 27/03/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 27/03/2024 Télécharger
Déliberations RÈGLEMENT DES DROITS DE VOIRIE ET REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 27/03/2024 Télécharger
Déliberations LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR LA VENTE ET LA RÉHABILITATION DU BATIMENT COMPRENANT 3 LOGEMENTS SITUÉS AU 10 BIS GRANDE RUE 27/03/2024 Télécharger
Déliberations LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PASSATION D'UNE CONCESSION ET CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'AVIS SUR LES PROPOSITIONS RECUES 27/03/2024 Télécharger
Déliberations TARIFICATION DES ANIMATIONS SPORTIVES PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES 27/03/2024 Télécharger
Déliberations RACCORDEMENT API PARTICULIER DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DU LOGICIEL CONCERTO ET L'AUTOMATISATION DES QUOTIENTS FAMILIAUX 27/03/2024 Télécharger
Déliberations TARIFICATION DES "MERCREDIS SPORTIFS" 27/03/2024 Télécharger
Actes individuels BAIL A TITRE PRÉCAIRE A L'ASSOCIATION AAPISE AU 22 B RUE DES ÉCOLES 26/03/2024 Télécharger




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