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 Accueil   10 février 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels ARRETE PORTANT REMPLACEMENT AU SEIN DU CA DU CCAS DE BREUILLET 18/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "DE BACCHUS A CUPIDON" LE 4 MAI AU MOULIN DES MUSES 18/03/2024 Télécharger
Actes individuels AVENANT AU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ESPACES VERTS DU LOT 2 : EGALAGE 14/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE FICHIERS POUR L'EXPOSITION A L'OCCASION DE LA JOURNEE MONDIALE DE L'EAU AU PARC DU COLOMBIER 13/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION DE TROIS AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES AU RECYCLAGE DE L'HABILITATION ELECTRIQUE 13/03/2024 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME CLAUDIA CARTER - RESPONSABLE ETAT CIVIL, ELECTIONS ET GUICHET UNIQUE 12/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'ONDULEUR DU CTM 12/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF A LA COLLECTE, AU TRI ET A L'AFFRANCHISSEMENT DU COURRIER DE LA MAIRIE DE BREUILLET AVEC L'ATELIER DU COURRIER 08/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA GESTION DU PARC IRVE - SMOYS 08/03/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA GESTION DU PARC IRVE - SMOYS - ANNEXE 08/03/2024 Télécharger




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