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 Accueil   14 mai 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations INSTAURATION D’UNE CAUTION POUR LE PRET DE CLES ELECTRONIQUES POUR LES ASSOCIATIONS FREQUENTANT LES EQUIPEMENTS COMMUNAUX 27/06/2024 Télécharger
Déliberations TARIFS 2024-2025 DE LA RESTAURATION COLLECTIVE 27/06/2024 Télécharger
Déliberations TARIFS ET MODALITÉS D'ACCUEIL A L'OXY'JEUNES 27/06/2024 Télécharger
Déliberations RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA TARIFICATION DES CANTINES SCOLAIRES 27/06/2024 Télécharger
Déliberations ADOPTION DES FUTURES CONVENTIONS EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX 27/06/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE PRET POUR LA SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AVEC LA CAISSE D'ÉPARGNE 26/06/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE FORMATION POUR 20 STAGIAIRES - BAFA 25/06/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF A LA SOLUTION EN LIGNE "LITTERALIS" 25/06/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF A LA SOLUTION EN LIGNE LITTERALIS AVEC LA SOCIÉTÉ SOGELINK 25/06/2024 Télécharger
Actes individuels MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CIG POUR UNE MISSION DE REMPLACEMENT A LA MAIRIE DE BREUILLET 19/06/2024 Télécharger




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