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 Accueil   08 février 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations COMPTE RENDU D'ACTIVITES SOGERES 2024-2025 29/11/2025 Télécharger
Déliberations ADOPTION DE LA CHARTE DU BENEVOLE EN MEDIATHEQUE 29/11/2025 Télécharger
Actes individuels ARRETE REGLEMENTANT L'ACCES AUX IMAGES CAPTEES ET ENREGISTREES AU CENTRE DE SUPERVISION URBAINE 28/11/2025 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE PRET 27/11/2025 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE PRET 27/11/2025 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE PRET 27/11/2025 Télécharger
Actes individuels INTERVENTIONS DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE DURANT LA PAUSE MERIDIENNE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 AU COLLEGE DE SAINT-CHERON 26/11/2025 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "POTICHE" LE 6 DECEMBRE 24/11/2025 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°2 AU CONTRAT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRODUCTION DE CHALEUR MUTUALISEE DE GEOTHERMIE 21/11/2025 Télécharger
Actes individuels BAIL A TITRE PRECAIRE A MONSIEUR IGOR STEFANOVSKYI 21/11/2025 Télécharger




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