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 Accueil   21 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations LANCEMENT D’UNE MISSION DE DESIGN URBAIN ET D’AMENAGEMENT PAYSAGER AFIN DE DESEIMPERMEABILISER, VEGETALISER ET REAMENAGER LE CENTRE-VILLE DE BREUILLET 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE ORANGE ET LA COMMUNE DE BREUILLET 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL POUR LA RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL - SUBVENTION RÉGION ILE-DE-FRANCE 30/09/2024 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 30/09/2024 Télécharger
Déliberations PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 2024-2029 : ADHESION A LA CONVENTION DE 2025 PARTICIPATION PREVOYANCE PROPOSEE PAR LE CIG GRANDE COURONNE A COMPTER DU 1ER JANVIER 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°1 AU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX D'EXTENSION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS 26/09/2024 Télécharger
Actes individuels LE PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DE LA RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL 26/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DES LAARIS A L'AAPISE 25/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC LE PARH 91 24/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION HANDICHIENS 24/09/2024 Télécharger




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