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 Accueil   10 février 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONVENTION DEMANDAT AVEC LES CLUBS DE FOOTBALL DE LYON ET MARSEILLE 07/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSON RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "MARIAJ EN CHONSON" LE 3 FEVRIER 2024 06/11/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES BRUITS ET PREVENTION DES ATTEINTES A LA TRANQUILITE 06/11/2023 Télécharger
Actes individuels CREATION DE DEUX ZONES DE BUS TEMPORAIRES AVENUE JEAN BART 02/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "DANCE et ROLL" DES 15 ET 22 DECEMBRE 2023 25/10/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETÉ RELATIF A L'ACCES AUX IMAGES ENREGISTRÉES AU CSU 20/10/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE EN L'ABSENCE DU MAIRE - M. VIVIER 20/10/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE - RESPONSABLE DE LA POLICE MUNICIPALE - M. SEBASTIEN ANDRES 19/10/2023 Télécharger
Déliberations APPROBATION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE, DU REGLEMENT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DE CŒUR ESSONNE AGGLOMERATION, LA CHARTE D’ACCUEIL DES MEDIATHEQUES ET LA CHARTE D’ACCUEIL DES CLASSES AU SEIN DES MEDIATHEQUES 04/10/2023 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DU 20 RUE DES ECOLES A UNE RESSOURCERIE ASSOCIATIVE 04/10/2023 Télécharger




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