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 Accueil   13 mai 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE 20/03/2026 Télécharger
Déliberations CHARTE DE L'ELU LOCAL 20/03/2026 Télécharger
Déliberations ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 20/03/2026 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC RELATIF A L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'UNE GEOTHERMIE SUR CHAMP DE SONDES VERTICALES AU GS CAMILLE MAGNE 16/03/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF A LA VERIFICATION PERIODIQUE DES EQUIPEMENTS PERIODIQUE DES SPORTIFS ET RECREATIFS COMMUNAUX 13/03/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "LE PETIT PRINCE" DUU 31 MAI 12/03/2026 Télécharger
Actes individuels ARRETE REGLEMENTANT LES HORAIRES DES COMMERCES VENDANT DES BOISSONS ALCOOLISEES A EMPORTER DE 20H30 A 8H00 EN CENTRE-VILLE DU 1 ER MAI AU 1ER NOVEMBRE 2026 11/03/2026 Télécharger
Actes individuels ARRETE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT INTERDIT MATERIALISE PAR BANDES JAUNES CONTINUES SUR LE DOMAINE PUBLIC 11/03/2026 Télécharger
Actes individuels ARRETE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT AU 1 IMPASSE DE LA BIGNONIERE - VOIE RESERVEE AUX POMPIERS 11/03/2026 Télécharger
Actes individuels ARRETE REGLEMENTANT LES EMPLACEMENTS RESERVES AUX LIVRAISONS 11/03/2026 Télécharger




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