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 Accueil   12 août 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENANCE DES PORTAILS AUTOMATIQUES AVEC CR AUTOMATISME 18/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENNACE DES ELEVATEURS EPMR DES BATIMENTS COMMUNAUX 18/06/2026 Télécharger
Actes individuels REGLEMENTATION DU REGIME DE PRIORITE AU CARREFOUR ENTRE LA RUE DES BUTTES REAULT ET LA RUE DES SARMENTS POUR LA MISE EN PLACE D'UN STOP 17/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIIPEMENTS DE LA CUISINE DE LA SALLE DES FETES ET DE LA SALLE DES RAISINS D'OR 12/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE PRISE EN CHARGE OSTHEOPATHIQUE DES PARTICIPANTS A L'ESSONNE CUP 2026 12/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT AVEC APIS RELATIF AUX TRAITEMENTS DES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU CHENE 11/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT AVEC BEES FOR LIVE 10/06/2026 Télécharger
Actes individuels AVENANT AU CONTRAT D'ABONNEMENT ET DE MAINTENANCE RELATIF A LA GESTION DE LA SOLUTION HEBERGEE ADAGIO V7 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF A LA CONCEPTION ET L'AMENAGEMENT DU PARC DE L'ORGE 09/06/2026 Télécharger
Actes individuels STATIONNEMENT INTERDIT MATERIALISE PAR DES BANDES JAUNES DU 1 AU 5 RUE DU BASSIN FOSSE 09/06/2026 Télécharger




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