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 Accueil   27 septembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Désignation d'un représentant pour siéger à la CLECT 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Adoption du règlement d'utilisation de véhicules de service et la Charte d'engagement 24/06/2026 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 24/06/2026 Télécharger
Déliberations ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels DELEGATION PENDANT L'ABSENCE DU MAIRE A MONSIEUR BERNARD MAHE 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Acquisition de la parcelle AE26 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Cession partielle de la parcelle AA 11 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "RENAUD COMME UN ENFANT PERDU" DU 22 MAI 2027 24/06/2026 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF LA REPRESENTATION DU SPECTACLE DE MAGALI RIPOLL LE 2 OCTOBRE 2025 24/06/2026 Télécharger
Déliberations Délégation du Maire (annule et remplace) 24/06/2026 Télécharger




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