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 Accueil   20 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels ARRETÉ RELATIF A L'ACCES AUX IMAGES ENREGISTRÉES AU CSU 20/10/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE EN L'ABSENCE DU MAIRE - M. VIVIER 20/10/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE - RESPONSABLE DE LA POLICE MUNICIPALE - M. SEBASTIEN ANDRES 19/10/2023 Télécharger
Déliberations MOTION EN FAVEUR D’UN PLAFONNEMENT ET D’UN COUVRE-FEU DES AEROPORTS D’ILE-DE-FRANCE 04/10/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers DECISION MODIFICATINE N°1 04/10/2023 Télécharger
Déliberations REGLEMENT INTERIEUR DU PARC DU COLOMBIER 04/10/2023 Télécharger
Déliberations REGLEMENT INTERIEUR DE L'ETANG DE MALASSIS 04/10/2023 Télécharger
Déliberations REPOS DOMINICAL PICARD 04/10/2023 Télécharger
Déliberations DECISIONS DU MAIRE 04/10/2023 Télécharger
Déliberations APPROBATION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE, DU REGLEMENT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DE CŒUR ESSONNE AGGLOMERATION, LA CHARTE D’ACCUEIL DES MEDIATHEQUES ET LA CHARTE D’ACCUEIL DES CLASSES AU SEIN DES MEDIATHEQUES 04/10/2023 Télécharger




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