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 Accueil   20 novembre 2026

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels AVENANT N°2 SUR LE LOT 1 DU MARCHE DE FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDICIDUELLE POUR LES SERVICES TECHNIQUES AVEC LA SOCIETE DESCOURS ET CABAUD/PROLIANS 12/07/2023 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°1 AU MARCHE D'ASSURANCES IARD AVEC LES SOCIETES SMACL ET GROUPAMA 11/07/2023 Télécharger
Actes individuels PARTICIPATION DE LA CROIX-ROUGE AUX FESTIVITES DU 14 JUILLET 2023 10/07/2023 Télécharger
Actes individuels EMPRUNT PARCELLE AH112 05/07/2023 Télécharger
Actes individuels EMPRUNT LIGNE DE TRESORERIE 03/07/2023 Télécharger
Actes individuels CONVENTION VOILE ESPAR - CLUB PORT SUD 03/07/2023 Télécharger
Déliberations TARIFS DES MERCREDIS SPORTIFS 2023-2024 28/06/2023 Télécharger
Déliberations ADOPTION DU MODE DE CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL DE LA CAF 28/06/2023 Télécharger
Déliberations TARIFS DES SERVICES PERI ET EXTRASCOLAIRES 28/06/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants ANNEXES - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA REHABILITATION DE 65 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES ROUTE DE DOURDAN 28/06/2023 Télécharger




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