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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations APPROBATION DU COMPTE-RENDU D’ACTIVITE 2023 DE LA CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ENTRE L’EPFIF, CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION ET LA COMMUNE DE BREUILLET 30/11/2024 Télécharger
Déliberations APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DE CŒUR ESSONNE AGGLOMERATION POUR L’EXERCICE 2023 30/11/2024 Télécharger
Déliberations AVIS DE LA VILLE DE BREUILLET SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 30/11/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE MAINTENANCE GALLIA 18/11/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT D'IMPRIMERIE 15/11/2024 Télécharger
Actes individuels STATIONNEMENT SUR LE PARKING DU GYMNASE RUE DES PRAIRIES LE JEUDI 5 DÉCEMBRE 2024 12/11/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT D'ASSISTANCE DE LA REFONTE DU SYSTEME DE VIODEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE BREUILLET 07/11/2024 Télécharger
Actes individuels INTERDICTION DE CONSOMMER DE L'ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE 04/11/2024 Télécharger
Actes individuels CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU VENDREDI 22 NOVEMBRE RUE GRANDE RUE ET RUE DE L'ANCIENNE POSTE 04/11/2024 Télécharger
Actes individuels INTERDICTION DE L'ARRET ET DU STATIONNEMENT GENANT DES VÉHICULES SUR LES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE 04/11/2024 Télécharger




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