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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT AVEC LA SOCIETE INGEMETRIE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU GYMNASE FRANCOIS RUIZ 31/01/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE 2025 29/01/2025 Télécharger
Déliberations AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE DE SERVICE REGULIER LOCAL 29/01/2025 Télécharger
Déliberations DEMANDE DE SUBVENTION CAF FONDS « PUBLICS ET TERRITOIRES » 2025 - POUR RENFORCER L’ACCUEIL DES ENFANTS HANDICAPÉS DURANT LES TEMPS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES 29/01/2025 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME 29/01/2025 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES SERVITUDES 29/01/2025 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXE MODIFICATION 29/01/2025 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES SANITAIRES 29/01/2025 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES INFORMATIVES 29/01/2025 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC CDEA - PLAN 100 000 ARBRES DU PCAET 28/01/2025 Télécharger




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