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 Accueil   04 avril 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SDIS DE L’ESSONNE ET LA COMMUNE RELATIVE AU SOUTIEN FINANCIER VOLONTAIRE APPORTE PAR LA COMMUNE AU SDIS DE L’ESSONNE SUR LA PERIODE 2025-2029 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL POUR LA RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL - SUBVENTION RÉGION ILE-DE-FRANCE 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°1 AU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX D'EXTENSION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS 26/09/2024 Télécharger
Actes individuels LE PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DE LA RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL 26/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DES LAARIS A L'AAPISE 25/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC LE PARH 91 24/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION HANDICHIENS 24/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRÉSENTATION DU SPECTACLE "GUYLENN DELASSUS, DUO ET YACINE MALEK, TRIO" LE 19 OCTOBRE 2024 23/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPESENTATION DU SPECTACLE "HISTOIRE D'ARMES" DU 29 NOVEMBRE AU MOULIN DES MUSES 18/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT AVEC LA POSTE POUR LA MISE A DISPOSITION DU FICHIER DES NOUVEAUX ARRIVANTS AU SERVICE COMMUNICATION DE LA VILLE DE BREUILLET 13/09/2024 Télécharger




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