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04 avril 2025
Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET
MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes individuels | ARRETE PORTANT SUR L'OUVERTURE DE LA MAISON DES LARRIS AU 8 RUE DES ÉCOLES | 13/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS AQUATIQUES AU PROFIT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS AVEC COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION | 09/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D'UNE ACTION CULTURELLE AVEC L'ASSOCIATION IMAGIN'ACTION-COMPAGNIE | 09/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "LES MUZICO'THERAPITRES" DU 21 SEPTEMBRE 2024 | 09/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | ARRETÉ D'INTERDICTION DE RASSEMBLEMENT D'INDIVIDUS SUSCEPTIBLES DE TROUBLER L'ORDRE PUBLIC | 09/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | ARRETÉ PORTANT SUR L'INTERDICTION DE CONSOMMATION D'ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE | 09/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRÉSENTATION DU SPECTACLE "LA MAISON DE LAINE" DU 15 DÉCEMBRE 2024 | 05/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | CONVENTION RELATIVE AUX INTERVENTIONS DU SERVICE JEUNESSE DURANT LA PAUSE MÉRIDENNE AVEC LE COLLÈGE DU PONT DE BOIS | 05/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | CONTRAT RELATIF A LA MAINTENANCE DU LOGICIEL GUIDE DES MARIAGES DES ÉTRANGERS (GME) | 05/09/2024 | Télécharger |
| Actes individuels | Occupation des locaux de la salle des raisins l'or et du bureau de la parenthèse par les structures Petite Enfance de Coeur Essonne Agglomération. | 14/08/2024 | Télécharger |