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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'INTERFACE COMPTABLE ET API 01/08/2024 Télécharger
Actes individuels ARRETÉ DE MISE EN SÉCURITÉ ORDINAIRE DE LA GALERIE COMMERCIALE PORT-SUD 25/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION FORMATION 24/07/2024 Télécharger
Actes réglementaires Ouverture de l'enquête publique portant sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Breuillet 22/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRET D'INTERVENTION AVEC CDEA POUR DES ATELIERS DE DANSE PARENTS ENFANTS LE 6 NOVEMBRE 2024 18/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "LE DIABLE ROUGE" DU 30 NOVEMBRE 2024 17/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "PASSAGE INTERDIT" DU 01 DÉCEMBRE 2024 17/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "QUI A PEUR DE VIRGINIE WOOF" DU 29 NOVEMBRE 2024 17/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "SEXE" DU 30 JANVIER 2025 16/07/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX-ROUGE AU FESTIVITÉS DU 14 JUILLET 2024 16/07/2024 Télécharger




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