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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET TENTS COMMUNALES - ANNÉE 2024/2025 27/06/2024 Télécharger
Déliberations TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2024-2025 27/06/2024 Télécharger
Déliberations INSTAURATION D’UNE CAUTION POUR LE PRET DE CLES ELECTRONIQUES POUR LES ASSOCIATIONS FREQUENTANT LES EQUIPEMENTS COMMUNAUX 27/06/2024 Télécharger
Déliberations TARIFS 2024-2025 DES SERVICES PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES 27/06/2024 Télécharger
Déliberations TARIFS 2024-2025 DE LA RESTAURATION COLLECTIVE 27/06/2024 Télécharger
Déliberations TARIFS ET MODALITÉS D'ACCUEIL A L'OXY'JEUNES 27/06/2024 Télécharger
Déliberations RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA TARIFICATION DES CANTINES SCOLAIRES 27/06/2024 Télécharger
Déliberations ADOPTION DES FUTURES CONVENTIONS EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX 27/06/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE PRET POUR LA SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AVEC LA CAISSE D'ÉPARGNE 26/06/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT RELATIF A LA SOLUTION EN LIGNE LITTERALIS AVEC LA SOCIÉTÉ SOGELINK 25/06/2024 Télécharger




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