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 Accueil   09 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRÉSENTATION DU SPECTACLE "SIGUINE" LE 27 AVRIL 27/03/2024 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 27/03/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 27/03/2024 Télécharger
Déliberations RÈGLEMENT DES DROITS DE VOIRIE ET REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 27/03/2024 Télécharger
Déliberations RACCORDEMENT API PARTICULIER DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DU LOGICIEL CONCERTO ET L'AUTOMATISATION DES QUOTIENTS FAMILIAUX 27/03/2024 Télécharger
Déliberations SEJOUR A LA TUILERIE - OXY'JEUNES : TARIFS 2024 27/03/2024 Télécharger
Déliberations PAIEMENT DES PRESTATIONS DE SERVICES AU MOYEN DU CESU 27/03/2024 Télécharger
Déliberations TARIFICATION DES "MERCREDIS SPORTIFS" 27/03/2024 Télécharger
Déliberations TARIFICATION DES ANIMATIONS SPORTIVES PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES 27/03/2024 Télécharger
Déliberations LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PASSATION D'UNE CONCESSION ET CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'AVIS SUR LES PROPOSITIONS RECUES 27/03/2024 Télécharger




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