Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes individuels	DELEGATION DE SIGNATURE - RESPONSABLE DE LA POLICE MUNICIPALE - M. SEBASTIEN ANDRES	19/10/2023	Télécharger
Déliberations	APPROBATION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE, DU REGLEMENT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DE CŒUR ESSONNE AGGLOMERATION, LA CHARTE D’ACCUEIL DES MEDIATHEQUES ET LA CHARTE D’ACCUEIL DES CLASSES AU SEIN DES MEDIATHEQUES	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	DECISIONS DU MAIRE	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	REGLEMENT INTERIEUR DE L'ETANG DE MALASSIS	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	MOTION EN FAVEUR D’UN PLAFONNEMENT ET D’UN COUVRE-FEU DES AEROPORTS D’ILE-DE-FRANCE	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	RAPPORT D'ACTIVITES DU SIARCE POUR L'ACTIVITE 2022	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	DENOMINATION DU PARC ET DE LA VOIE D'ACCES AU PARC ET A LA PROPRIETE PRIVEE DENOMMEE CHATEAU DU PARC	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	VIDEOPROTECTION AU SDIS A BREUILLET	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DU 20 RUE DES ECOLES A UNE RESSOURCERIE ASSOCIATIVE	04/10/2023	Télécharger