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 Accueil   09 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE (R. VIVIER) DURANT L'ABSENCE DE MADAME LE MAIRE 19/01/2024 Télécharger
Actes individuels ARRETE DE FIN DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE DE MME HELENE RICHARD - 4ème ADJOINT AU MAIRE 16/01/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC L'ORGANISME '"LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT" POUR UNE SESSION DE FORMATION DU BAFA 15/01/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX ET DE LA VILLE DE BREUILLET POUR LA CAPTURE ET LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS DE LA COMMUNE DE BREUILLET 11/01/2024 Télécharger
Déliberations ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE 11/01/2024 Télécharger
Déliberations MODIFOICATION DE L'ORDRE DU TABLEAU DES ADJOINTS AU MAIRE 11/01/2024 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES 11/01/2024 Télécharger
Actes individuels FERMETURE DES TERRAINS DE FOOTBALL DE LA PLAINE DES SPORTS 10/01/2024 Télécharger
Actes individuels PERMIS PROVISOIRE DE DETENTION D'UN CHIEN DE DEUXIEME CATEGORIE 10/01/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SITUES RUE DES PRAIRIES AVEC LE FC BOISSY DU 15 JANVIER AU 1ER MARS 2024 08/01/2024 Télécharger




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