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 Accueil   09 novembre 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Documents budgétaires et financiers ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 27/03/2024 Télécharger
Déliberations RÈGLEMENT DES DROITS DE VOIRIE ET REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 27/03/2024 Télécharger
Déliberations BIVOUACS DES ACCUEILS DE LOISIRS A LA TUILERIE : TARIFS 2024 27/03/2024 Télécharger
Déliberations SEJOUR A LA TUILERIE - OXY'JEUNES : TARIFS 2024 27/03/2024 Télécharger
Déliberations PAIEMENT DES PRESTATIONS DE SERVICES AU MOYEN DU CESU 27/03/2024 Télécharger
Déliberations DESIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DU CIG GRANDE COURONNE POUR LES ÉLUS DE LA COMMUNE DE BREUILLET 27/03/2024 Télécharger
Déliberations VOTE DU TAUX D'IMPOSITION - ANNEE 2024 27/03/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 27/03/2024 Télécharger
Déliberations TARIFICATION DES ANIMATIONS SPORTIVES PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES 27/03/2024 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LA REPRÉSENTATION DU SPECTACLE "SIGUINE" LE 27 AVRIL 27/03/2024 Télécharger




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