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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONVENTION DEMANDAT AVEC LES CLUBS DE FOOTBALL DE LYON ET MARSEILLE 07/11/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE DE REGLEMENT DE CIRCULATION A L'OCCASION DU 11 NOVEMBRE 2023 07/11/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES BRUITS ET PREVENTION DES ATTEINTES A LA TRANQUILITE 06/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSON RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "MARIAJ EN CHONSON" LE 3 FEVRIER 2024 06/11/2023 Télécharger
Actes individuels CREATION DE DEUX ZONES DE BUS TEMPORAIRES AVENUE JEAN BART 02/11/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "DANCE et ROLL" DES 15 ET 22 DECEMBRE 2023 25/10/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETÉ RELATIF A L'ACCES AUX IMAGES ENREGISTRÉES AU CSU 20/10/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE EN L'ABSENCE DU MAIRE - M. VIVIER 20/10/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE - RESPONSABLE DE LA POLICE MUNICIPALE - M. SEBASTIEN ANDRES 19/10/2023 Télécharger
Déliberations AVENANT N°2 RELATIVE A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX, SISE 20 RUE DES ECOLES A BREUILLET POUR L’ACCUEIL D’UN CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE 04/10/2023 Télécharger




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