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 Accueil   21 novembre 2024

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 2024-2029 : ADHESION A LA CONVENTION DE 2025 PARTICIPATION PREVOYANCE PROPOSEE PAR LE CIG GRANDE COURONNE A COMPTER DU 1ER JANVIER 30/09/2024 Télécharger
Déliberations INSTAURATION D’UNE CAUTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE CLES ELECTRONIQUES POUR LES ASSOCIATIONS FREQUENTANT LES EQUIPEMENTS COMMUNAUX (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024 III 05 DU 27 JUIN 2024 30/09/2024 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SDIS DE L’ESSONNE ET LA COMMUNE RELATIVE AU SOUTIEN FINANCIER VOLONTAIRE APPORTE PAR LA COMMUNE AU SDIS DE L’ESSONNE SUR LA PERIODE 2025-2029 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE ORANGE ET LA COMMUNE DE BREUILLET 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL POUR LA RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL - SUBVENTION RÉGION ILE-DE-FRANCE 30/09/2024 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°1 AU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX D'EXTENSION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS 26/09/2024 Télécharger
Actes individuels LE PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DE LA RESTAURATION DE LA FRISE DU TRAVAIL 26/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DES LAARIS A L'AAPISE 25/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION HANDICHIENS 24/09/2024 Télécharger
Actes individuels CONVENTION AVEC LE PARH 91 24/09/2024 Télécharger




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