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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE NATIONAL POUR LE FESTIVAL DE JEUNES SOLISTES DU 15 AU 16 MARS 2024 20/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "OPÉRAPIÉCÉ" DU 20 JANVIER 2024 20/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "CARIBAY, LE GENIE DE LA CORDILLERE"' LA 18 NOVEMBRE 2023 20/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF AU SPECTACLE "DEDO" du 2 FÉVRIER 2024 20/09/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE PORTANT REGLEMENTATION SUR LE STATIONNEMENT PARKING GYMNASE DES PRAIRIES 19/09/2023 Télécharger
Actes individuels NEUTRALISATION DES PLACES DE PARKING 07/09/2023 Télécharger
Actes individuels ANIMATION MUSICALE AVEC TREIZHADENN A L'OCCASION DU FORUM EN FETE DU 9 SEPTEMBRE 2023 06/09/2023 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°2 AU MARCHE D'ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPAH-RU AVEC LA SOCIETE VILLES VIVANTES 06/09/2023 Télécharger
Actes individuels Contrat avec la société QJUALICONSULT - Agence d'Evry, 4 rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY, pour vérification ponctuelle des installations électrique au 42 rue des Ecoles de la commune de Breuillet. 23/08/2023 Télécharger
Actes individuels RACCORDEMENTS ELECTRIQUES AU BATIMENT DES GRANDS SORCIERS AVEC LA SOCIETE ENEDIS 03/08/2023 Télécharger




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