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 Accueil   21 novembre 2024

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels Contrat avec la société VILLE VIVANTES - Avenant n°1 17/03/2023 Télécharger
Actes individuels Contrat de cession spectacle "Feu en folie" 16/03/2023 Télécharger
Actes individuels EXPOSITION CME EGT ASSOCIATION OSE ZD 16/03/2023 Télécharger
Actes individuels Avenant n°1 à la convention avec la société QUALICONSULT 14/03/2023 Télécharger
Actes individuels Contrat BELVEDERE 13/03/2023 Télécharger
Actes individuels Demandes de subventions à la Région 07/03/2023 Télécharger
Actes individuels Diagnostic des ressources territoriales 06/03/2023 Télécharger
Actes individuels Rénovation énergétique du groupe scolaire Camille Magné 16/02/2023 Télécharger
Actes individuels Contrat de cession "Othello et le monstre vert" 15/02/2023 Télécharger
Actes individuels Convention "Le chalet des Galinottes" 15/02/2023 Télécharger




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