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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX DE RACCORDEMENT ELECTRIQUES DU GYMNASE AVEC LA SOCIETE ENEDIS 20/07/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT POUR LA FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LA POLICE MUNICIPALE AVEC LA SOCIETE GK PROFESSIONNEL 20/07/2023 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°2 AU MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX AVEC LA SOCIETE IDEX ENERGIES 19/07/2023 Télécharger
Actes individuels BAIL À TITRE GRATUIT AU GARDIEN DU PARC DU COLOMBIER 18/07/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE DU MAIRE A MONSIEUR LECRON 17/07/2023 Télécharger
Actes individuels DELEGATION DE SIGNATURE DU MAIRE A MADAME PEREZ 17/07/2023 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°2 SUR LE LOT 1 DU MARCHE DE FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDICIDUELLE POUR LES SERVICES TECHNIQUES AVEC LA SOCIETE DESCOURS ET CABAUD/PROLIANS 12/07/2023 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°1 AU MARCHE D'ASSURANCES IARD AVEC LES SOCIETES SMACL ET GROUPAMA 11/07/2023 Télécharger
Actes individuels PARTICIPATION DE LA CROIX-ROUGE AUX FESTIVITES DU 14 JUILLET 2023 10/07/2023 Télécharger
Actes individuels EMPRUNT PARCELLE AH112 05/07/2023 Télécharger




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