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 Accueil   14 septembre 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations DECISIONS DU MAIRE 04/10/2023 Télécharger
Déliberations REGLEMENT INTERIEUR DE L'ETANG DE MALASSIS 04/10/2023 Télécharger
Déliberations REGLEMENT INTERIEUR DU PARC DU COLOMBIER 04/10/2023 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DU 20 RUE DES ECOLES A UNE RESSOURCERIE ASSOCIATIVE 04/10/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SEPCTACLE "HAPPY" D'ANTHONY KAVANAGH DU 1ER FÉVRIER 2024 27/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "PAS D'HISTOIRES" DU 28 AVRIL 2024 27/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LE SPECTACLE "ON EST BIEN LA" DU 4 FEVRIER 2024 27/09/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE PORTANT SUR LA MISE EN SECURITE DE L'ETABLISSEMENT EHPAD LES LARRIS 26/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT AVEC LE GROUPE LA POSTE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN FICHIER DES NOUVEAUX ARRIVANTS SUR LES SIX DERNIERS MOIS 26/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE SERVICES DE FOURRIERE AVEC LA SOCIETE SACPA 25/09/2023 Télécharger




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