Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes individuels	ARRETÉ RELATIF A L'ACCES AUX IMAGES ENREGISTRÉES AU CSU	20/10/2023	Télécharger
Actes individuels	DELEGATION DE SIGNATURE EN L'ABSENCE DU MAIRE - M. VIVIER	20/10/2023	Télécharger
Actes individuels	DELEGATION DE SIGNATURE - RESPONSABLE DE LA POLICE MUNICIPALE - M. SEBASTIEN ANDRES	19/10/2023	Télécharger
Déliberations	APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DU 20 RUE DES ECOLES A UNE RESSOURCERIE ASSOCIATIVE	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	APPROBATION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE, DU REGLEMENT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DE CŒUR ESSONNE AGGLOMERATION, LA CHARTE D’ACCUEIL DES MEDIATHEQUES ET LA CHARTE D’ACCUEIL DES CLASSES AU SEIN DES MEDIATHEQUES	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	REGLEMENT INTERIEUR DU PARC DU COLOMBIER	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	AVENANT N°2 RELATIVE A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX, SISE 20 RUE DES ECOLES A BREUILLET POUR L’ACCUEIL D’UN CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	DENOMINATION DU PARC ET DE LA VOIE D'ACCES AU PARC ET A LA PROPRIETE PRIVEE DENOMMEE CHATEAU DU PARC	04/10/2023	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	DECISION MODIFICATINE N°1	04/10/2023	Télécharger
Déliberations	REPOS DOMINICAL PICARD	04/10/2023	Télécharger