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 Accueil   07 novembre 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 04/10/2023 Télécharger
Déliberations RAPPORT D'ACTIVITES DU SIARCE POUR L'ACTIVITE 2022 04/10/2023 Télécharger
Déliberations VIDEOPROTECTION AU SDIS A BREUILLET 04/10/2023 Télécharger
Déliberations DECISIONS DU MAIRE 04/10/2023 Télécharger
Déliberations REGLEMENT INTERIEUR DE L'ETANG DE MALASSIS 04/10/2023 Télécharger
Déliberations MOTION EN FAVEUR D’UN PLAFONNEMENT ET D’UN COUVRE-FEU DES AEROPORTS D’ILE-DE-FRANCE 04/10/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SEPCTACLE "HAPPY" D'ANTHONY KAVANAGH DU 1ER FÉVRIER 2024 27/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION RELATIF A LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "PAS D'HISTOIRES" DU 28 AVRIL 2024 27/09/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT DE CESSION POUR LE SPECTACLE "ON EST BIEN LA" DU 4 FEVRIER 2024 27/09/2023 Télécharger
Actes individuels ARRETE PORTANT SUR LA MISE EN SECURITE DE L'ETABLISSEMENT EHPAD LES LARRIS 26/09/2023 Télécharger




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