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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels Contrat avec la société BCM FOOUDRE pour la vérification de l'installation de protection contre la foudre de l'église de la ville 08/02/2023 Télécharger
Actes individuels DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT 07/02/2023 Télécharger
Actes individuels Contrat de contrôle DESMAREZ 02/02/2023 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 18/01/2023 Télécharger
Actes individuels Créances douteuses 18/01/2023 Télécharger
Déliberations RETRAIT DE LA COMMUNE D'OLLAINVILLE DU SIARCE 18/01/2023 Télécharger
Déliberations BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET VILLE ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT 18/01/2023 Télécharger
Déliberations ADHESION AU SMOYS 18/01/2023 Télécharger
Déliberations DEMARCHE DE REVITALISATION COMMERCIALE / SUBVENTION 18/01/2023 Télécharger
Déliberations NOMINATION SALLE 18/01/2023 Télécharger




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