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 Accueil   07 novembre 2025

Actes et délibérations - MAIRIE DE BREUILLET

MAIRIE DE BREUILLET vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU MAIRE EN SON ABSENCE 04/04/2023 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AVEC QUALICONSULT 04/04/2023 Télécharger
Actes individuels AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION À LA SANTE AVEC QUALICONSULT SECURITE 04/04/2023 Télécharger
Actes individuels CONTRAT D'INTERVENTION AVEC COEUR D'ESSONNE AGLOMERATION 31/03/2023 Télécharger
Actes individuels DEMANDE DE SUBVENTION AXE 2 FONDS VERT - TRANSITION ECOLOGIQUE ET RENATURATION DE LA VILLE 30/03/2023 Télécharger
Actes individuels CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE THEATRE DE BRETIGNY-SUR-ORGE POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE "VRAI, FAUX, RAYEZ LA MENTION INUTILE" 23/03/2023 Télécharger
Déliberations CESION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE LA PARCELLE AY 186 22/03/2023 Télécharger
Déliberations NUITEES ET MINI SEJOURS - OXY'JEUNES : TARIFS 2023 22/03/2023 Télécharger
Déliberations ANNEXE À LA DELIBERATION 2023 I 06 - COMPTE DE GESTION 22/03/2023 Télécharger
Déliberations APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE CAUE 91 POUR LE REAMENAGEMENT ET LA RENATURATION DE LA VILLE 22/03/2023 Télécharger




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